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Marques déposées par Gilles DAVID
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La Table d'Oscar
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Table d'Oscar
Gilles DAVID

Numéro de dépôt :
3821710
Date de dépôt :
07/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
07/04/2021
La Table d\'Oscar de Gilles DAVID

Présentation de la marque La Table d'Oscar

Déposée le 7 avril 2011 par Gilles DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « La Table d'Oscar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Gilles DAVID domicilié(e) 2 rue de la Belle Etoile - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles DAVID domicilié(e) 2 rue de la Belle Etoile - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France.

La marque La Table d'Oscar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Table d'Oscar est expirée depuis le 7 avril 2021.

Gilles DAVID a également déposé les autres marques suivantes : CÔTÉ LOIRE


Gilles DAVID - 2 rue de la Belle Etoile - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France


Gilles DAVID - 2 rue de la Belle Etoile - 44470 - THOUARE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 2 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800611 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.